Quelques précisions sur le bonus-malus


Selon le comportement adopté en circulation pour un conducteur d’un véhicule, un système de majoration-réduction existe. C’est le bonus-malus.

Le bonus-malus ou coefficient de réduction-majoration (CRM) est un procédé permettant d’apprécier les risques dans la conduite par la sinistralité. Son objectif consiste à inciter les conducteurs de véhicules à être beaucoup plus prudents dans la circulation.

Le coefficient de bonus-malus s’applique sur la prime de référence également appelée cotisation d’assurance. Ce CRM prend en considération un tarif de base mis en place par un assureur comme jassuremonscooter.fr entre autres. Il est augmenté par des majorations prévues par la loi. Ce tarif de base est fixé en fonction de certains facteurs techniques. Il s’agit par exemple du véhicule, de la zone géographique de circulation ou encore du kilométrage parcouru. Il correspond aux garanties de responsabilité civile et celles facultatives souscrites par l’assuré.

Ainsi, le bonus-malus peut procurer des coefficients à des niveaux plus ou moins élevés. Son calcul se fait chaque année en fonction de la responsabilité d’un conducteur sur ses accidents enregistrés. La cotisation ou la prime d’assurance peut donc bénéficier d’une réduction si aucun sinistre ne s’est passé durant une année. Dans le cas contraire, cette prime peut subir une majoration. On parle ici d’assurance auto malus.

Le CRM est impérativement en vigueur sur tous les véhicules de tourisme, les camionnettes et les motocyclettes de plus de 80 cm3. Ceux destinés à une location de plus de douze mois ou crédit-bail sont également concernés.

Pour le calcul du bonus-malus, le coefficient est fixé à 1 au début du contrat. Pour déterminer le montant de la cotisation, il faut alors multiplier la prime de référence par le coefficient. Dans ce sens, pour le bonus ou la réduction, chaque année elle est de 5 %. Pour le malus ou la majoration, chaque accident donne lieu à 25 % d’augmentation. Elle peut être cependant réduite de moitié si la responsabilité n’est que partiellement retenue dans un sinistre.